2020
mai
Les délibérations du SITS
Retrouvez ici toutes les délibérations prises par le Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire Charost-St Florent sur Cher
Délibérations 2014 :
- Comité Intercommunal du 20 Mars 2014 :
1 - Approbation du Compte de Gestion 2013
2 - Désignation d’un Président de séance pour le vote du CA
3 - Vote du Compte Administratif 2013
4 - Vote du Budget Primitif 2014
5 - Affectation du Résultat
- Comité Intercommunal du 2 Juillet 2014 :
1 - Assurance Responsabilité civile de l’EPCI
2 - Décisions modificatives
- Comité Intercommunal du 20 Novembre 2014 :
1 - Rapport d’Activité 2013/2014
2 - Tarification des Services Périscolaires 2015
3 - Cotisation Syndicale 2015
4 - Heures supplémentaires 2013/2014
5 - Décisions modificatives
6 - Adoption de la Nomenclature budgétaire M14
7 - Adoption du Règlement Intérieur
Délibérations 2015 :
Comité Intercommunal du 24 Mars 2015 :
1 - Débat d’orientation budgétaire 2015
- Comité Intercommunal du 27 Mars 2015 :
1 - Approbation du Compte de Gestion 2014
2 - Désignation d’un Président de séance pour le vote du CA
3 - Vote du Compte Administratif 2014
4 - Vote du Budget Primitif 2015
5 - Affectation du Résultat
- Comité Intercommunal du 18 Juin 2015 :
1 - Renouvellement de contrat
- Comité Intercommunal du 25 Novembre 2015 :
1 - Nouveau Membre du Bureau
2 - Indemnité Conseil receveur
3 - Critères d’évaluation
4 - Rapport d’Activité 2014/2015
5 - Tarification des Services Périscolaires 2016
6 - Cotisation Syndicale 2016
7 - Heures supplémentaires 2014/2015
8 - Décisions modificatives
9 - Amortissement Ethylotest
Délibérations 2016 :
- Comité Intercommunal du 29 Février 2016 :
1 - Débat d’orientation budgétaire 2016
2 - DOB
- Comité Intercommunal du 21 Mars 2016 :
1 - Approbation du Compte de Gestion 2015
2 - Désignation d’un Président de séance pour le vote du CA
3 - Vote du Compte Administratif 2015
4 - Vote du Budget Primitif 2016
5 - Affectation du Résultat
6 - Mise en non valeur
- Comité Intercommunal du 13 Octobre 2016 :
1 - Rapport d’ Activité 2015/2016
2 - Tarification des services périscolaires 2017
3 - Cotisation syndicale 2017
4 - Heures supplémentaires 2015/2016
5 - Décisions Modificatives
Délibérations 2017 :
- Comité Intercommunal du 03 Mars 2017 :
1 - Débat d’orientation budgétaire 2017
2 - DOB
- Comité Intercommunal du 27 Mars 2017 :
1 - Approbation du Compte de Gestion 2016
2 - Désignation d’un Président de séance pour le vote du CA
3 - Vote du Compte Administratif 2016
4 - Vote du Budget Primitif 2017
5 - Affectation du résultat
- Comité Intercommunal du 19 Juin 2017 :
1 - Règlement intérieur de sécurité
2 - Indemnité de Fonction
3 - Création Emploi saisonnier
4 - IAT
- Comité Intercommunal du 12 Octobre 2017 :
1 - Rapport d’Activité 2016/2017
2 - Tarification des services périscolaires 2018
3 - Cotisation syndicale 2018
4 - Heures supplémentaires 2016/2017
5 - Décisions Modificatives
- Comité Intercommunal du 21 Décembre 2017 :
1 - RIFSEEP
2 - Création d’un Poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
3 - Décisions modificatives
Délibérations 2018 :
- Comité Intercommunal du 19 Février 2018 :
1 - Débat d’orientation budgétaire 2018
2 - DOB